Mentions légales

Nom social et forme juridique : La Petite Epicerie SAS
Adresse postale du siège : 66 Rue Marceau, 93100 Montreuil

Numéro et ville du RCS : 535 001 416 RCS Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65535001416

Numéro de téléphone : 01 49 88 34 69
Direction : Laura Nicoulaud
Direction de la publication : Médéric Mille
Adresse courriel : [email protected]

Capital social : 14 900,30 €

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par La Petite Epicerie, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment


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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Les produits ou services proposés par la-petite-epicerie.fr

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4. Limitations contractuelles

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web la-petite-epicerie.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.